Computerimplementiertes Verfahren zum Generieren von Computerprogrammcode
Brevet européen · EP2757466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2757466
- Numéro de demande
- EP13151712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2013
- Publié
- 23 juil. 2014
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 9/44 (2018.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 7 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 8 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 08.11.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
Generative Software GmbH
79111 Freiburg, DE
Inventeur
Munzert, Marcus
79111 Freiburg, DE
Rohmer, Heinz
78176 Blumberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.