Transistor à grille et à plan de masse couplés

Brevet européen · EP2757590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2757590
Numéro de demande
EP14151442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2014
Publié
23 juil. 2014
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 29/66 (2006.01)
H01L 29/423 (2006.01)
H01L 29/786 (2006.01)
Priorité
FR 1350381 16.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMICROELECTRONICS SA

STmicroelectronics SA

29, boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

Giraud, Bastien

38340 Voreppe, FR

Vinet, Maud

38140 Rives sur Fure, FR

Noel, Jean-Philippe

38330 Montbonnot Saint Martin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.