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Brevet européen · EP2758071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2758071
- Numéro de demande
- EP12772616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2012
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/US2011/052992 23.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/056728 21.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/044147 28.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 6 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.12.2018
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
1053 Cugy
1806 St-Legier
La Jolla, CA 92037, US
1006 Lausanne
San Diego, CA 92111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.