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Brevet européen · EP2758178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758178
Numéro de demande
EP12703499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B03C 1/28 (2006.01)
B03C 1/30 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20111687 19.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051785 02.02.2012
Publication PCT
WO2013/041245 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229, n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna, Novara, IT

Inventeur

CALEFFI, Marco

I-28010 Fontaneto d'Agogna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.