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Brevet européen · EP2758215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758215
Numéro de demande
EP12787479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
3 août 2016
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
B25J 19/06 (2006.01)
Priorité
GB 201116372 22.09.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052347 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/041881 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

  6. 3 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

ANNAZ, Fawaz Yahya

Block A, Unit 10A Pangsa Mar'azmala, Kg Kianggeh BS8111, Negara, Brunei Darussalam, BN

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ANNAZ, Fawaz Yahya

Brunei Darussalam, BN

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