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Brevet européen · EP2758234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758234
Numéro de demande
EP12762588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
24 janv. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 3/24 (2006.01)
B32B 15/085 (2006.01)
B32B 15/09 (2006.01)
B32B 15/14 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201116472 23.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068714 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/041712 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

ELLIS, John

Duxford Cambridgeshire CB22 4SF, GB

FISSET, Emilie

London N9 8PA, GB

DOSMAN, Elizabeth

Duxford Cambridgeshire CB22 4QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.