KULTIVIERUNG MIT CO2-PROFIL

Brevet européen · EP2758424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758424
Numéro de demande
EP12759454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
6 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 11182107 21.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068248 17.09.2012
Publication PCT
WO2013/041487 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

Inventeur

JOCKWER, Alexander

42285 Wuppertal, DE

EMMLER, Markus

82377 Penzberg, DE

DA SILVA RIBEIRO, Betina

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.