STROMASTAMMZELLEN
Brevet européen · EP2758523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2758523
- Numéro de demande
- EP13707295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2013
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 5/071 (2010.01)A61K 35/28 (2015.01)
- Priorité
- GB 201202319 10.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052692 11.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/117761 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 11 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
ELLIMAN, Stephen Joseph
Galway, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.