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Brevet européen · EP2758559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758559
Numéro de demande
EP12759475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
28 août 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 38/22 (2006.01)
C22C 38/24 (2006.01)
C22C 38/26 (2006.01)
C22C 38/30 (2006.01)
B21B 27/03 (2006.01)
B22F 3/15 (2006.01)
Priorité
EP 11181778 19.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068429 19.09.2012
Publication PCT
WO2013/041559 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

KARLSSON, Jan-Erik

S-135 43 Tyresö, SE

HEWITT, Stephen

Warwickshire Warwickshire CV23 0DF, GB

KAYHAN, Menderes

S-147 32 Tumba, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.