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Brevet européen · EP2758600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2758600
Numéro de demande: EP12833675
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 7 sept. 2012
Publié: 30 juil. 2014
Délivré: 12 déc. 2018
Radié: 30 sept. 2019
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: E01C 19/26 (2006.01)
E01C 19/23 (2006.01)
E02F 5/22 (2006.01)
E01C 19/15 (2006.01)
Priorité: US 201161537790 P 22.09.2011
US 201213540236 02.07.2012
Demande PCT: PCT/US2012/054237 07.09.2012
Publication PCT: WO2013/043394 28.03.2013
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

The Charles Machine Works, Inc.

THE CHARLES MACHINE WORKS, INC.

1959 West Fir Avenue, P.O.Box 66, Perry OK 73077-0066, US

Sewell, Cody L.

12500 New Moon, Perry, OK 73077, US

Inventeur

SEWELL, Cody L.

Perry, OK 73077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.