COLLIER D'ATTACHE POUR DES ELEMENTS ALLONGES

Brevet européen · EP2758699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758699
Numéro de demande
EP12773068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
8 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/123 (2006.01)
F16L 3/233 (2006.01)
Priorité
FR 1158447 22.09.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052099 20.09.2012
Publication PCT
WO2013/041809 28.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Aplix

Z.A. Les Relandières, 44850 Le Cellier, FR

Inventeur

CHEVALIER, Aurélie

F-49270 Champtoceaux, FR

BILLARANT, Fabrice

F-44000 Reze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.