INSTALLATION DE RÉFRIGÉRATION

Brevet européen · EP2758724 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2758724
Numéro de demande
EP12756777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
24 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F25B 5/02 (2006.01)
F25B 43/02 (2006.01)
F25B 1/10 (2006.01)
F25J 1/00 (2006.01)
F25J 1/02 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1158478 23.09.2011
FR 1160744 24.11.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051896 14.08.2012
Publication PCT
WO2013/041790 28.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75 quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

BERNHARDT, Jean-Marc

F-38500 La Buisse, FR

DESCHILDRE, Cindy

F-38360 Sassenage, FR

FAUVE, Eric

F-84500 Bollene, FR

GRILLOT, David

F-38140 Rives, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.