PROCEDE ET INSTALLATION DE REFRIGERATION
Brevet européen · EP2758725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2758725
- Numéro de demande
- EP12756775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2012
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F25B 9/00 (2006.01)F25J 1/00 (2006.01)F25B 1/10 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)F25B 43/02 (2006.01)F25J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1158478 23.09.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/051893 14.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/041789 28.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
F-38500 La Buisse, FR
F-38360 Sassenage, FR
F-84500 Bollène, FR
F-38140 Rives, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.