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Brevet européen · EP2758744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2758744
- Numéro de demande
- EP12832803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2012
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 10/64 (2006.01)G05D 1/08 (2006.01)F42B 10/60 (2006.01)F42B 10/62 (2006.01)G01P 13/02 (2006.01)F42B 15/01 (2006.01)
- Priorité
- SE 1130088 20.09.2011
- Demande PCT
- PCT/SE2012/000134 13.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/043096 28.03.2013
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
LARSSON, Mats
S-691 32 Karlskoga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.