TOF-SENSOR MIT SUBRAHMENKOMPRESSION UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2758801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2758801
- Numéro de demande
- EP12801626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2012
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/89 (2006.01)G01S 7/491 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)H04N 5/3745 (2011.01)
- Priorité
- US 201161536852 P 20.09.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/001852 20.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/041949 28.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.