SCHWUNGRADANORDNUNG

Brevet européen · EP2759043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759043
Numéro de demande
EP12775450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H02K 7/02 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
F16F 15/30 (2006.01)
F16F 15/315 (2006.01)
B60L 50/30 (2019.01)
Priorité
GB 201116109 18.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068340 18.09.2012
Publication PCT
WO2013/038027 21.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 14 juil. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    City, University of London, Northampton Square, London, EC1V 0HB, Royaume-Uni → City St George's, University of London, 10 Northampton Square, London EC1V 0HB, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 14.07.2026

  3. 6 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 15 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  8. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

City St George's, University of London

10 Northampton Square, London EC1V 0HB, GB

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

PULLEN, Keith Robert

London EC1V 0HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.