Anbindeanordnung

Brevet européen · EP2759466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759466
Numéro de demande
EP14154442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
30 juil. 2014
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 25/24 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
B61D 45/00 (2006.01)
Priorité
US 336314 P 20.01.2010
Divisionnaire de
EP10782775
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

Silvio, Franklin David

Natrona Heights, PA Pennsylvania 15065, US

Burg, James T.

Verona, PA Pennsylvania 15147, US

Speer, Robert J.

Upper Burrell, PA Pennsylvania 15068, US

Conner, Brett P.

Allison Park, PA Pennsylvania 15101, US

Skiles, Jean Ann

Gibsonia, PA Pennsylvania 15044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.