HALBAROMATISCHES POLYAMID UND FORMKÖRPER DAMIT

Brevet européen · EP2759562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759562
Numéro de demande
EP12834520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
18 nov. 2015
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Priorité
JP 2011207371 22.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/072679 06.09.2012
Publication PCT
WO2013/042541 28.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 19 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.11.2015

  6. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Titulaire

UNITIKA LTD.

Unitika, Ltd.

50, Higashi-Honmachi 1-chome, Amagasaki-shi, Hyogo 660-0824, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

NAKAI, Makoto

Kyoto 611-0021, JP

MORIMOTO, Mariko

Kyoto 611-0021, JP

KOBAYASHI, Ryosuke

Kyoto 611-0021, JP

KITORA, Yuji

Kyoto 611-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.