Pumpenventil

Brevet européen · EP2759703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759703
Numéro de demande
EP14151820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2014
Publié
30 juil. 2014
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 7/00 (2006.01)
F04B 15/02 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
F16K 31/20 (2006.01)
F16K 31/24 (2006.01)
F16K 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013100794 28.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

Nägel, Daniel

54550 Daun, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.