Verschlusssystem für eine fremd oder eigen angetriebene Waffe
Brevet européen · EP2759798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2759798
- Numéro de demande
- EP14166062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2010
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41A 5/18 (2006.01)F41A 7/08 (2006.01)F41A 3/44 (2006.01)F41A 17/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009011939 10.03.2009
- Divisionnaire de
- EP10706537
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
78661 Dietingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.