Drehantriebseinheit eines Vermessungsinstruments und ein Vermessungsinstrument

Brevet européen · EP2759801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759801
Numéro de demande
EP14150237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2014
Publié
30 juil. 2014
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02N 2/16 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
H02K 7/108 (2006.01)
Priorité
JP 2013006390 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 28 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.11.2019

  7. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Topcon

75-1 Hasunuma-cho Itabashi-ku Tokyo-to, Tokyo, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Kodaira, Jun-ichi

Tokyo-to, Tokyo, JP

Miki, Naoto

Tokyo-to, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.