Ultraschall-Durchflussmesser
Brevet européen · EP2759806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2759806
- Numéro de demande
- EP13305098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Bouzid, Tarek
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Seve, Antoine
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Caciu, Costin
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Coudurier-Curveur, Xavier
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Schwenter, Sebastien
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.