Ultraschall-Durchflussmesser
Brevet européen · EP2759807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2759807
- Numéro de demande
- EP13305099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 15 janv. 2020
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 15 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
Parties
Inventeur
Coudurier-Curveur, Xavier
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Schwenter, Sebastien
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Seve, Antoine
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Caciu, Costin
92130 Issy-les Moulinaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.