Ultraschall-Durchflussmesser

Brevet européen · EP2759808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2759808
Numéro de demande
EP13305100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2013
Publié
30 juil. 2014
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Itron Global SARL

2111 North Molter Road, Liberty Lake WA 99019, US

Inventeur

Coudurier-Curveur, Xavier

92130 Issy-les Moulinaux, FR

Schwenter, Sebastien

92130 Issy-les Moulinaux, FR

Bouzid, Tarek

92130 Issy-les Moulinaux, FR

Seve, Antoine

92130 Issy-les Moulinaux, FR

Caciu, Costin

92130 Issy-les Moulinaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.