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Brevet européen · EP2759831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2759831
- Numéro de demande
- EP14000236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2014
- Publié
- 30 juil. 2014
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 25/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013100686 24.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
95100 Selb, DE
95100 Selb, DE
95100 Selb, DE
95632 Wunsiedel, DE
95100 Selb, DE
95173 Schönwald, DE
95100 Selb, DE
08209 Auerbach, DE
37574 Einbeck, DE
95100 Selb, DE
95100 Selb, DE
95191 Leupoldsgrün, DE
95182 Döhlau, DE
95100 Selb, DE
86678 Ehingen, DE
96253 Haarth, DE
96145 Seßlach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.