Pegelschiebervorrichtung

Brevet européen · EP2760134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760134
Numéro de demande
EP13152777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2013
Publié
30 juil. 2014
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 19/00 (2006.01)
H03K 19/017 (2006.01)
H03K 19/0185 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

ST-Ericsson SA, en liquidation

ST-Ericsson SA

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates

Radiée du registre

Inventeur

Confalonieri, Pierangelo

I-20867 Caponago, MONZA E BRIANZA, IT

Guanziroli, Federico

I-20823 Lentate sul Seveso, MONZA E BRIANZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.