KOPFHÖRERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2760219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760219
Numéro de demande
EP12832848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
30 juil. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011205756 21.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/058545 30.03.2012
Publication PCT
WO2013/042389 28.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

FUKUSHIMA, Yoshinari

Kawasaki-shi Kanagawa 210-8569, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.