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Brevet européen · EP2760436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760436
- Numéro de demande
- EP12762597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 31/196 (2006.01)A61K 31/245 (2006.01)A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/48 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61L 15/22 (2006.01)A61L 15/58 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011114411 26.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/068828 25.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045420 04.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MÜLLER, Walter
56626 Andernach, DE
MOHR, Patrick
53498 Bad Breisig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.