VORRICHTUNG FÜR FEEDBACKBASIERTE NERVENMODULATION
Brevet européen · EP2760529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760529
- Numéro de demande
- EP12834978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61B 5/113 (2006.01)A61F 5/56 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201161541651 P 30.09.2011US 201261657424 P 08.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2012/002370 28.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/046038 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 17 juil. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nyxoah SA, 2 Rue Fond Cattelain, 1435 Mont-St-Guibert, Belgique → Nyxoah SA, 12, Rue Edouard Belin, 1435 Mont Saint Guibert, Belgique
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
1 entrée antérieure
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
1435 Mont-St-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.