MAGNETSPULE MIT ZWEI LAGEN ODER EINER KUGELTEILFÖRMIGEN OBERFLÄCHE

Brevet européen · EP2760542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760542
Numéro de demande
EP12778850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
8 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/40 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 2/02 (2006.01)
Priorité
US 201161539877 P 27.09.2011
US 201161539893 P 27.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/057551 27.09.2012
Publication PCT
WO2013/049345 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Rohan, Michael

Belmont, Massachusetts 02478, US

The McLean Hospital Corporation

115 Mill Street, Belmont, MA 02478, US

Inventeur

ROHAN, Michael

Belmont, MA 02478, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.