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Brevet européen · EP2760561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760561
Numéro de demande
EP12772264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
6 nov. 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/02 (2006.01)
B01D 46/58 (2022.01)
B01D 46/62 (2022.01)
Priorité
WO PCT/EP2011/066991 29.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069227 28.09.2012
Publication PCT
WO2013/045637 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

KOHN, Joshua

Laval, Québec H7L 3J6, CA

LANS, Erik

S-610 75 Västerljung, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.