WALZENZAPFENDICHTUNG FÜR EIN WALZGERÜST

Brevet européen · EP2760600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760600
Numéro de demande
EP12766227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21B 31/07 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
US 201161540017 P 28.09.2011
US 201213602590 04.09.2012
Demande PCT
PCT/US2012/053816 06.09.2012
Publication PCT
WO2013/048686 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Inventeur

DAUPHINAIS, Raymond P.

Marlborough, Massachusetts 01752, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.