KALIBRIERUNG UND PROGRAMMIERUNG VON ROBOTERN
Brevet européen · EP2760642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760642
- Numéro de demande
- EP12777867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)G05B 19/408 (2006.01)
- Priorité
- US 201161540150 P 28.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/068337 18.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045314 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.01.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
5792 Aarslev, DK
5000 Odense C, DK
5210 Odense NV, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.