PANELE FÜR EINE MITTELDICHTE FASERPLATTE
Brevet européen · EP2760652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760652
- Numéro de demande
- EP12766088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B27N 1/00 (2006.01)B27N 3/04 (2006.01)B27K 3/36 (2006.01)C08H 8/00 (2010.01)C08L 97/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11183175 28.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069086 27.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045551 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
London WC2E 7EN, GB
London WC2E 7EN, GB
London WC2E 7EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.