KONTROLLE EINES UNBEMANNTEN LUFTFAHRZEUGS
Brevet européen · EP2760739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760739
- Numéro de demande
- EP12835896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B64C 29/02 (2006.01)B64C 25/32 (2006.01)B64C 27/08 (2006.01)B64C 39/08 (2006.01)B64C 39/10 (2006.01)B64C 99/00 (2010.01)B64C 11/46 (2006.01)A63H 27/133 (2006.01)A63H 27/127 (2006.01)A63H 27/18 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)
- Priorité
- SG 201107008 27.09.2011
- Demande PCT
- PCT/SG2012/000336 14.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/048339 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 21 déc. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Singapore Technologies Aerospace Ltd, Engineering & Development Centre, 540 Airport Road, Paya Lebar, Singapore 539938, Singapour → ST ENGINEERING AEROSPACE LTD., Engineering & Development Centre, 540 Airport Road, Paya Lebar, Singapore 539938, Singapour
Publié dans Swissreg le 21.12.2018
- 30 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.03.2018
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
Singapore 750471, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.