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Brevet européen · EP2760754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760754
Numéro de demande
EP12762646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
25 avr. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/00 (2006.01)
Priorité
EP 11183296 29.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069195 28.09.2012
Publication PCT
WO2013/045619 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

BROWNE, Martin, Monteagle

N-0401 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.