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Brevet européen · EP2760831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760831
- Numéro de demande
- EP12775463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 209/14 (2006.01)C07D 401/08 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 403/08 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 409/08 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/08 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201116559 26.09.2011US 201161626410 P 26.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069007 26.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045516 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 28 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.09.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.