SUBSTRAT DE PEPTIDASE FLUOROGENE

Brevet européen · EP2760844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760844
Numéro de demande
EP12775783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 239/91 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
C07K 5/10 (2006.01)
C07K 7/06 (2006.01)
C12Q 1/37 (2006.01)
G01N 33/533 (2006.01)
Priorité
FR 1158732 29.09.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052196 27.09.2012
Publication PCT
WO2013/045854 04.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 15 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  8. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

Ecole Normale Supérieure de Lyon

15 Parvis Rene Descartes BP 7000, 69342 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

THORN-SESHOLD, Oliver

D-80796 Munich, DE

HASSERODT, Jens

F-69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.