STICKSTOFFLOSTDERIVATE
Brevet européen · EP2760860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760860
- Numéro de demande
- EP12836986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/427 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161540523 P 28.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/057445 27.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/049279 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Euro-Celtique S.A., 2, avenue Charles de Gaulle, 1653 Luxembourg, Luxembourg → Euro-Celtique S.A., 1, rue Jean Piret, 2350 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 9 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.02.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
San Jose, CA 95130, US
Lexington, MA 02420, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.