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Brevet européen · EP2760905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2760905
Numéro de demande
EP12762579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
15 nov. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/63 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
Priorité
IT MI20111750 29.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068508 20.09.2012
Publication PCT
WO2013/045336 04.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

CORINTI, Elisa

42015 Corregio, IT

BENVENUTI, Andrea

42015 Corregio, IT

SABADINI, Alessio

Midland, Michigan 48674, US

MASY, Jean-Paul

B 9070 Destelbergen, BE

CASATI, Francois M.

8808 Pfaffikon

DICKIE, Brian

4535 BX Terneuzen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.