COMPOSITION LUBRIFIANTE POUR MOTEUR MARIN
Brevet européen · EP2760982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2760982
- Numéro de demande
- EP12762651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 167/00 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 40/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1158738 29.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069241 28.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045648 04.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
LANCON, Denis
F-69680 Chassieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.