ZIGARETTENPAPIER MIT HOMOGENEM OPTISCHEN EINDRUCK
Brevet européen · EP2761087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761087
- Numéro de demande
- EP13742164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2013
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/00 (2006.01)A24D 1/02 (2006.01)D21H 27/02 (2006.01)D21H 19/36 (2006.01)D21H 19/66 (2006.01)D21H 21/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012108255 05.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/002235 29.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/037073 13.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Inventeur
ZITTURI, Roland
A-6020 Innsbruck, AT
ROHREGGER, Irene
A-6410 Telfs, AT
GLEINSER, Maria
6112 Wattens, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.