TANGENTIALSCHLEIFMASCHINE
Brevet européen · EP2761089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761089
- Numéro de demande
- EP12717657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B24B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- IT VE20110025 26.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/057287 20.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/146540 01.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- Fama S.r.l., Via Gioberti 1/1, 30174 Venezia Mestre, Italie → MECNO SERVICE S.R.L., Via del Lavoro 15-17, 30030 Salzano, Italie
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 23 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.01.2016
1 entrée antérieure
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
I-30174 Venezia Mestre, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.