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Brevet européen · EP2761089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2761089
Numéro de demande
EP12717657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
30 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B24B 27/00 (2006.01)
Priorité
IT VE20110025 26.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057287 20.04.2012
Publication PCT
WO2012/146540 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 20 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 28 déc. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Fama S.r.l., Via Gioberti 1/1, 30174 Venezia Mestre, Italie → MECNO SERVICE S.R.L., Via del Lavoro 15-17, 30030 Salzano, Italie

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  7. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  8. 23 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.01.2016

1 entrée antérieure
  1. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Inventeur

FAVARON, Claudio

I-30174 Venezia Mestre, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.