BODENBELAG

Brevet européen · EP2761112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2761112
Numéro de demande
EP12769322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
8 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29L 31/00 (2006.01)
B29C 67/00 (2017.01)
B29C 70/64 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
E04F 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102011114597 30.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/003960 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/045062 04.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

nora systems GmbH

Nora Systems GmbH

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

KRÖGER, Mario

766416 Bruchsal, DE

ALBRECHT, Andreas

68161 Mannheim, DE

RIESCHER, Dieter

69518 Absteinach, DE

MÜLLER, Stefan

64658 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.