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Brevet européen · EP2761180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761180
- Numéro de demande
- EP12770085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 9/109 (2006.01)F04B 11/00 (2006.01)F04B 43/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011054073 30.09.2011DE 102011054074 30.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069160 28.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045598 04.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
GIESSBACH, Alfred
41812 Erkelenz, DE
JAEGER, Norbert
52525 Heinsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.