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Brevet européen · EP2761180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2761180
Numéro de demande
EP12770085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
6 août 2014
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 9/109 (2006.01)
F04B 11/00 (2006.01)
F04B 43/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011054073 30.09.2011
DE 102011054074 30.09.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069160 28.09.2012
Publication PCT
WO2013/045598 04.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

GIESSBACH, Alfred

41812 Erkelenz, DE

JAEGER, Norbert

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.