FAHRSCHEMELINTEGRATION VON MOTORVERDICHTERSYSTEMEN
Brevet européen · EP2761181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761181
- Numéro de demande
- EP12840944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/03 (2006.01)F04B 41/00 (2006.01)F01C 21/00 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201161539584 P 27.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/057435 27.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/058952 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
MAIER, William, C.
Almond, NY 14706, US
GILARRANZ, Jose, L.
Katy, TX 77042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.