SCHRAUBHÜLSE
Brevet européen · EP2761192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761192
- Numéro de demande
- EP12748220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 13/00 (2006.01)F16B 19/02 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011083550 27.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/066042 16.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/045172 04.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.