SCHEIBENBREMSE
Brevet européen · EP2761198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761198
- Numéro de demande
- EP12759109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16D 65/092 (2006.01)F16D 65/095 (2006.01)F16D 55/226 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011115213 28.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/067888 13.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/045275 04.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 5 nov. 2025
Titre
- Titre
- SCHEIBENBREMSE, SOWIE BREMSBELAG FÜR EINE SCHEIBENBREMSE → SCHEIBENBREMSE
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 30 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2018
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
80995 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.