SPULENSYSTEM EINES MAGNETISCH-INDUKTIVEN DURCHFLUSSMESSGERÄTS
Brevet européen · EP2761256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761256
- Numéro de demande
- EP12748218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2012
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)H01F 27/245 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011083548 27.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/066033 16.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/045170 04.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.