MEMS-OSZILLATOR
Brevet européen · EP2761358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2761358
- Numéro de demande
- EP11763948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2011
- Publié
- 6 août 2014
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G09G 3/34 (2006.01)H03L 7/00 (2006.01)B41J 2/47 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/067198 30.09.2011
- Publication PCT
- WO2013/044993 04.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 24 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- North Inc., 27 Gaukel Street, Kitchener, Ontario N2G 1Y7, Canada → Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.